Prochain conseil municipal jeudi 12 avril 2018

 

Le conseil municipal est ouvert à tous, venez nombreux.

A l’ordre du jour :

Finances:

  • taux des impôts locaux
  • Compte administratif et compte de gestion ville 2017
  • Compte administratif et compte de gestion assainissement 2017
  • affectation du résultat ville 2017
  • Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2017
  • Répartition des subventions communales aux associations – exercice 2018 – complément
  • Transfert des réseaux intercommunaux d’assainissement au SIABS- remboursement au SIABS de la perte de change définitive d’un emprunt en francs suisses

Urbanisme :

  • Approbation du Plan d’occupation des sols POS modifié
  • Autorisation au Maire pour déposer une déclaration préalable pour l’extension de la crèche des écureuils

Juridique

  • Adhésion au groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures pour la période 2019-2022 à intervenir avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG)
  • Convention de groupement de commandes en vue de passation d’un marché public relatif à la restauration scolaire et à la distribution des repas pour les personnes âgées à intervenir avec le centre communal d’action social (CCAS)
  • Convention pour l’achat commun d’une mallette pédagogique à intervenir avec la ville de Louveciennes
  • Convention pour l’acceptation du don de 2 défibrillateurs à intervenir avec l’association « Rotary-club La Celle-Saint-Cloud/Bougival »
  • Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de locaux et de remboursement de frais d’occupation de locaux et de prestations de service au profit de l’association « Conservatoire de Bougival » à intervenir avec Versailles Grand Parc VGP
  • Avenant n°2 à la convention d’occupation domaniale pour la mise à disposition d’un terrain municipal situé sur l’Ile de la Chaussée à intervenir avec l’association Contraste
  • Avenant n°2 à la convention de partenariat pour la mise en œuvre du projet « Bougival en Seine » à intervenir avec l’association Contraste

Technique

  • Convention pour l’assistance aux travaux d’enfouissement et d’éclairage public de la rue du Peintre Gérôme à intervenir avec la SEY
  • Demande de subvention auprès de l’Ile-de-France mobilité pour la mise en accessibilité de ligne du bus 259

Ressources Humaines

  • Convention relative à la mise à disposition d’un agent de catégorie C du centre interdépartementale de gestion (CIG) auprès de la mairie de Bougival C

Tourisme

  • Remplacement d’un membre du conseil municipal au sein du conseil d’administration de l’office de tourisme

Informations et questions diverses

 

 

 

 

 

 

 

 

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